Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ASCOT
Numéro de dépôt :
93469643
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Présentation de la marque ASCOT
Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) M.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ASCOT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.B.C a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°164841 - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-11-08